Présentation
Dans notre société démocratique, comment s’exerce le droit reconnu à toute personne d’accéder aux informations et de participer à la préparation des décisions sur les grands projets ? Comment l’exercice de ces droits s’intègre-t-il dans le processus de décision ?
Les réponses apportées à ces questions dans la conduite de trois projets sensibles, objets de vifs débats de société, sont décrites ici : la médiation mise en place en 2017 par le gouvernement sur le projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes, le débat public de 2019 sur le plan de gestion des matières et déchets radioactifs, et le débat public de 2023 sur le lancement de deux nouveaux réacteurs nucléaires EPR2 à Penly.
Michel Badré a été impliqué dans la conduite des débats sur ces trois opérations, en position d’indépendance par rapport aux décideurs et aux parties prenantes favorables ou hostiles aux projets débattus. C’est un retour d’expérience personnel et non une réflexion théorique qu’il livre ici. Son analyse montre que la compréhension partagée des enjeux techniques et sociaux, dans toute leur complexité, rend ces débats efficaces. Elle prend du temps, mais c’est le gage de solutions durablement acceptées par la société, à la hauteur des défis environnementaux de notre époque.
Lire la préface de Raphaël Larrère, Co-directeur de la collection « Sciences en questions »
Sommaire
Préface
Introduction : pourquoi cet ouvrage ?
Notre-Dame-des-Landes et la médiation de 2017
Historique du projet, de sa naissance à son abandon
Les autres questions soumises à expertise
Que conclure de ces travaux de la mission de médiation ?
Le Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Le contexte général du plan et de son élaboration
La préparation du débat public
La clarification des controverses techniques
Le déroulement du débat
Les apports du débat
Que conclure sur le plan de gestion des matières et déchets radioactifs ?
Le programme de lancement de nouveaux réacteurs EPR2 par EDF
Le contexte électronucléaire des 50 dernières années
La préparation et le déroulement du débat
Les suites du débat
Que conclure de ce débat sur les réacteurs EPR2 ?
Questions et enseignements communs
Pourquoi se concerter ?
Comment sont prises les décisions sur des projets ou des programmes ?
Complexité, fluidité : des procédures simplifiables ?
Quelles questions mettre en débat ? Quelles informations utiliser ?
Avec qui se concerter et sous quelle forme ?
Quel dialogue entre les experts, les politiques, et le public ?
Quelques réflexions pour conclure
Une participation inclusive ?
Une délibération discursive ?
Des résultats « acceptables en raison » ?
Liste des abréviations
